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Notice descriptive – Brève

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Rebellion, Northwest Territories outbreak - Resolution of the City Council of Montreal, 1885/03/31, on the calling out of volunteers re the

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1885-0727

Date de réception :

1885-04-02

Remarques :

Filed with dormants, 1885/04/03

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5134, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

27469

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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