Recherche dans la collection - Messieurs D. Doiret, J.J. Descourvières et Ed. Lamotte. On assure que le concordat ne tardera pas à être publié, et la plupart des prêtres français n'attendent que ce moment pour rentrer en France. La promesse de fidélité que certains est, ici, jugée illicite
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Notice descriptive – Brève 
Messieurs D. Doiret, J.J. Descourvières et Ed. Lamotte. On assure que le concordat ne tardera pas à être publié, et la plupart des prêtres français n'attendent que ce moment pour rentrer en France. La promesse de fidélité que certains est, ici, jugée illicite
Niveau hiérarchique :DossierDate :1802 10 avr.Référence :MG17-A3, Numéro de volume : 222, Numéro de bobine de microfilm : C-14012Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :2714928Contexte de cette notice : -
Notice descriptive – Détails Date(s) :1802 10 avr.Étendue :fol. 31Langue du document :françaisNo d'instrument de recherche :Source :PrivéAncien no de référence archivistique : -
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