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Notice descriptive – Brève 
Lists of applicants who have taken the oath of allegiance
Niveau hiérarchique :DossierDate :1795-1806Référence :RG1-L3L, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-2493, H-1155, H-1161, H-1174--H-1176Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :2710041Contexte de cette notice : -
Notice descriptive – Détails Date(s) :1795-1806Étendue :p. 629-787Langue du document :indéterminéNo d'instrument de recherche :Source :PrivéAncien no de référence archivistique : -
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