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Notice descriptive – Brève 
[Lettres patentes du roi prorogeant jusqu'au 1er janvier 1791, le ...]
Niveau hiérarchique :PièceDate :13 décembre 1789Trouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :2579780Contexte de cette notice : -
Notice descriptive – Détails Date(s) :13 décembre 1789Langue du document :indéterminéPortée et contenu :No d'instrument de recherche :Information additionnelle :Source :Privé -
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