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Notice descriptive – Brève
1
[Edit du roi par lequel Sa Majesté supprime les corvées ...]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

février 1776

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

2576995

Contexte de cette notice :

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Fonds du Service historique de la Marine à Vincennes

Série 3S. Actes du pouvoir souverain

3S2

[Edit du roi par lequel Sa Majesté supprime les corvées ...]
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

février 1776

Langue du document :

indéterminé

Portée et contenu :

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Edit du roi par lequel Sa Majesté supprime les corvées et ordonne la confection des grandes routes à prix d'argent.

Paris. Imprimerie Royale, 1776.

No d'instrument de recherche :

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MSS2355

Information additionnelle :

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Note générale :

Nous ne possédons pas de copie de ce document.

Note sur l'emplacement des originaux :

vol. 121. 15 pages

Source :

Privé
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