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Notice descriptive – Brève 
[Ordonnance du roi ordonnant qu'il ne sera admis, à l'avenir, ...]
Niveau hiérarchique :PièceDate :26 mars 1774Trouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :2576557Contexte de cette notice : -
Notice descriptive – Détails Date(s) :26 mars 1774Langue du document :indéterminéPortée et contenu :No d'instrument de recherche :Information additionnelle :Source :Privé -
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