Recherche dans la collection - [Ordonnance de monsieur l'Intendant de la province et frontières de ...]

Notice descriptive – Brève
1
[Ordonnance de monsieur l'Intendant de la province et frontières de ...]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

27 février 1760

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

2573055

Contexte de cette notice :

Afficher les détails Masquer les détails

Fonds du Service historique de la Marine à Vincennes

Série 3S. Actes du pouvoir souverain

3S2

[Ordonnance de monsieur l'Intendant de la province et frontières de ...]
Lien vers cette notice

Ajouter à Ma recherche

Lien vers cette notice

Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).

Ouvrir une session

Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices

Ouvrir une session
Notice descriptive – Détails

Date(s) :

27 février 1760

Langue du document :

indéterminé

Portée et contenu :

Afficher les détails Masquer les détails

Ordonnance de monsieur l'Intendant de la province et frontières de Champagne déclarant la saisie faite sur Nicolas Raulin, demeurant à Beaudrecourt, prèsde Joinville, d'une petite voiture couverte de tapisseries, du cheval dont la dite voiture était attelée et de douze tant paquets qu'autres articles au-dessousdu poids de 50 livres, bonne et valable et confisqué au profit du fermier des voitures de ladite province auquel il a été permis de faire vendre. Condamnant ledit Raulin pour sa contravention à rendre audit fermier, la somme de 18 livres pour le port des dites marchandises de Paris à Bar-sur-Aube, en 500 livres d'amende et aux dépends.

Paris. Imprimerie Prault, 1760.

No d'instrument de recherche :

Afficher les détails Masquer les détails

MSS2355

Information additionnelle :

Afficher les détails Masquer les détails

Note générale :

Nous ne possédons pas de copie de ce document.

Note sur l'emplacement des originaux :

vol. 88. 8 pages

Source :

Privé
Pour réserver ou commander des documents

Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.

Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.

Signaler un problème sur cette page

Date de modification :: 2024-07-24