Recherche dans la collection - [Arrêt du Conseil d'État du Roi autorisant les devis estimatifs ...]

Notice descriptive – Brève
1
[Arrêt du Conseil d'État du Roi autorisant les devis estimatifs ...]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

16 août 1757

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

2572260

Contexte de cette notice :

Afficher les détails Masquer les détails

Fonds du Service historique de la Marine à Vincennes

Série 3S. Actes du pouvoir souverain

3S2

[Arrêt du Conseil d'État du Roi autorisant les devis estimatifs ...]
Lien vers cette notice

Ajouter à Ma recherche

Lien vers cette notice

Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).

Ouvrir une session

Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices

Ouvrir une session
Notice descriptive – Détails

Date(s) :

16 août 1757

Langue du document :

indéterminé

Portée et contenu :

Afficher les détails Masquer les détails

Arrêt du Conseil d'État du Roi autorisant les devis estimatifs pour la reconstruction et édification des bâtiments affectés au service des poudres à salpêtres à l'Arsenal de Paris. Ordonnant la manière dont tous les marchés, tant pour les démolitions des anciens bâtiments que pour la construction des nouveaux serait faits ainsi que les paiements: qu'il sera avancé, pour accélérer les ouvrages la somme de 200,000 livres par l'adjudicataire général des poudres et ses cautions qui leur sera remboursée, avec les intérêts d'icelle, sur le produit de l'augmentation de 2 sols par livre de la poudre à giboyer ou par leurs successeurs, et ne sera compté de ce produit et de l'emploi des deniers en provenant, que par brefs états au Conseil et sans frais.

Paris. Imprimerie Prault, 1757.

No d'instrument de recherche :

Afficher les détails Masquer les détails

MSS2355

Information additionnelle :

Afficher les détails Masquer les détails

Note générale :

Nous ne possédons pas de copie de ce document.

Note sur l'emplacement des originaux :

vol. 82. 8 pages

Source :

Privé
Pour réserver ou commander des documents

Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.

Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.

Signaler un problème sur cette page

Date de modification :: 2024-07-24