Recherche dans la collection - [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant au sieur Servant ...]

Notice descriptive – Brève
1
[Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant au sieur Servant ...]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

25 septembre 1755

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

2571884

Contexte de cette notice :

Afficher les détails Masquer les détails

Fonds du Service historique de la Marine à Vincennes

Série 3S. Actes du pouvoir souverain

3S2

[Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant au sieur Servant ...]
Lien vers cette notice

Ajouter à Ma recherche

Lien vers cette notice

Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).

Ouvrir une session

Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices

Ouvrir une session
Notice descriptive – Détails

Date(s) :

25 septembre 1755

Langue du document :

indéterminé

Portée et contenu :

Afficher les détails Masquer les détails

Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant au sieur Servant et compagnie d'établir une manufacture dans la ville du Puy, en conséquence de lui donner le titre de manufacture royale et d'y mettre un tableau aux armes de Sa Majesté au-dessus de la principale porte d'entrée d'icelle, avec cette inscription: manufacture royale d'étoffes de soie du Puy-en-Velay, comme ainsi d'y avoir un portier àla livrée de Sa Majesté: exemptant lesdites étoffes des droits des cinq grossesfermes et dispensant les soies destinés à la fabrication d'icelles, de passer par Lyon.

Paris. Imprimerie Royale, 1756.

No d'instrument de recherche :

Afficher les détails Masquer les détails

MSS2355

Information additionnelle :

Afficher les détails Masquer les détails

Note générale :

Nous ne possédons pas de copie de ce document.

Note sur l'emplacement des originaux :

vol. 78. 8 pages

Source :

Privé
Pour réserver ou commander des documents

Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.

Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.

Signaler un problème sur cette page

Date de modification :: 2024-07-24