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Notice descriptive – Brève Indian [Department] - Aid to Indians at Betsiamits and other places on the North Shore of the St. Lawrence
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1867-0063Date de réception :1867-09-28Date d'examen :1867-09-28Date d'approbation :1867-10-01Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 254, -3287 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :257 -
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