Recherche dans la collection - [Ordonnance de Louis XV, roi de France et de Navarre, ...]

Notice descriptive – Brève
1
[Ordonnance de Louis XV, roi de France et de Navarre, ...]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

février 1731

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

2562409

Contexte de cette notice :

Afficher les détails Masquer les détails

Fonds du Service historique de la Marine à Vincennes

Série 3S. Actes du pouvoir souverain

3S2

[Ordonnance de Louis XV, roi de France et de Navarre, ...]
Lien vers cette notice

Ajouter à Ma recherche

Lien vers cette notice

Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).

Ouvrir une session

Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices

Ouvrir une session
Notice descriptive – Détails

Date(s) :

février 1731

Langue du document :

indéterminé

Portée et contenu :

Afficher les détails Masquer les détails

Ordonnance de Louis XV, roi de France et de Navarre, fixant la jurisprudence sur la nature, la forme, les charges ou les conditions des donations.

Paris. Imprimerie Royale, 1731.

No d'instrument de recherche :

Afficher les détails Masquer les détails

MSS2355

Information additionnelle :

Afficher les détails Masquer les détails

Note générale :

Nous ne possédons pas de copie de ce document.

Note sur l'emplacement des originaux :

vol. 32. 16 pages

Source :

Privé
Pour réserver ou commander des documents

Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.

Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.