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Notice descriptive – Brève

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Registry of bark CAMPERDOWN formerly of London, England - Min. Marine [Minister of Marine and Fisheries], 1883/11/10, rec'd [recommends]

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1883-2283

Date de réception :

1883-11-12

Date d'examen :

1883-11-12

Date d'approbation :

1883-11-13

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 440, -3347 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

25195

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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