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Notice descriptive – Brève

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[Lieutenant Governor, British Columbia] further despatch, no. 88, 1872/11/07

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1873-0763½ B

Date de réception :

1872-11-30

Date d'examen :

1873-02-11

Date d'approbation :

1873-02-12

Remarques :

Title based on contents of Despatch register - Created for digitisation project

On file with [Order in Council]

Referred to [Secretary of State] for report, 1872/11/30

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 306, -3303 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

24402

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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