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Notice descriptive – Brève

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Jesuits Estates Barracks, Quebec - [Lieutenant Governor] of Quebec, 1875/05/25, [respecting] proposed demolition of

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1875-0166 D

Date de réception :

1875-06-01

Date d'examen :

1875-06-01

Date d'approbation :

1875-06-14

Remarques :

Papers handed to Grant Powell for House of Commons, 1876/03/29

Title based on contents of Despatch register - Created for digitisation project

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 334, -3312 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

24384

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24