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Notice descriptive – Brève

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Wrecked crew of the LAVANTER - [Colonial Office] no. 10, 1873/01/14, transmits letters containing information respecting the

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1873-0060 C

Date de réception :

1873-02-07

Date d'examen :

1873-02-12

Date d'approbation :

1873-02-13

Remarques :

Referred to [Minister of Marine and Fisheries], 1873/02/07 - On file with [Order in Council]

Report, 1873/02/12

Title based on contents of Despatch register - Created for digitisation project

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 306, -3303 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

23915

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-06-27