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Notice descriptive – Brève

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Promotion of Capt. [Captain] E. Rabau to be Professor, Fortification Military College - Min. [Minister of] Militia, 1883/06/18, recd [recommends]

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1883-1451

Date de réception :

1883-06-19

Date d'examen :

1883-06-21

Date d'approbation :

1883-06-26

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 435, -3345 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

23710

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-06-27