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Notice descriptive – Brève 
[Brouillon d'arrêt concernant la levée d'un droit sur les cabaretiers ...]
Niveau hiérarchique :PièceDate :1683Référence :MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-6, F-6Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :2318645Contexte de cette notice : -
Notice descriptive – Détails Date(s) :1683Lieu de création :Sans lieu, inconnu ou indéterminéÉtendue :fol. 205 sur microfilmLangue du document :françaisPortée et contenu :No d'instrument de recherche :Information additionnelle :Source :PrivéAncien no de référence archivistique : -
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