Recherche dans la collection - [Arrêt du Conseil souverain de Québec qui ordonne l'enregistrement de ...]
-
Notice descriptive – Brève 
[Arrêt du Conseil souverain de Québec qui ordonne l'enregistrement de ...]
Niveau hiérarchique :PièceDate :1663, septembre, 18Référence :MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-2Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :2318406Contexte de cette notice : -
Notice descriptive – Détails Date(s) :1663, septembre, 18Étendue :fol. 24-24v sur microfilmLangue du document :françaisPortée et contenu :Nom(s) additionnel(s) :No d'instrument de recherche :Information additionnelle :Source :PrivéAncien no de référence archivistique : -
Pour réserver ou commander des documents Conditions d'accès :Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.
Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.
![[Arrêt du Conseil souverain de Québec qui ordonne l'enregistrement de ...]](/images/folder-80.png){kind=small}