Recherche dans la collection - [Arrêt de la "Cour et Conseil militaire de Québec" homologuant ...]
-
Notice descriptive – Brève 
[Arrêt de la "Cour et Conseil militaire de Québec" homologuant ...]
Niveau hiérarchique :PièceDate :1763, octobre, 22Référence :MG18-H44, Numéro de volume : 6, Numéro de bobine de microfilm : H-2347Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :2313596Contexte de cette notice : -
Notice descriptive – Détails Date(s) :1763, octobre, 22Lieu :Québec,Étendue :4 pagesLangue du document :françaisPortée et contenu :No d'instrument de recherche :Source :PrivéAncien no de référence archivistique : -
Pour réserver ou commander des documents Conditions d'accès :Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.
Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.
![[Arrêt de la "Cour et Conseil militaire de Québec" homologuant ...]](/images/folder-80.png){kind=small}