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Notice descriptive – Brève

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Grazing lands, Belly and little Bow Rivers, Alberta, to Alexander McFee of Montreal, Min. [Minister of the] Interior, 1883/05/10, recd. [recommends] lease

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1883-1146

Date de réception :

1883-05-18

Date d'examen :

1883-05-26

Date d'approbation :

1883-05-28

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 432, -3344 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

22945

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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