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Notice descriptive – Brève
1
Estate - Emma Rose Jamieson - ** - N. Seneca Band - Brantford District

Niveau hiérarchique :

Dossier

Date :

1977-1979

Référence :

RG10-B-3-e-xiv, Numéro de volume : 12763, Numéro de dossier : 479/37-2-14-59A, Partie de dossier : 1

No dossier (créateur) :

479/37-2-14-59A

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

2273589

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Headquarters central registry system

Modified duplex numeric system

Ontario Southeast headquarters files

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1977-1979

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Langue du document :

indéterminé

No d'instrument de recherche :

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10-733

Information additionnelle :

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Note générale :

Exemption 19(1) - Access to Information Act
** or <> Information exempt pursuant to Section 19(1) Access to Information Act. / ** ou <> Prélevé en vertu de la loi à l'accès à l'information section 19(1)

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-B-3-e-xiv
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Volume [RG10]

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

12763 Partie de dossier 1

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

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