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Notice descriptive – Brève

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Manitoba, Lt. Gov. re appt. of Bd. of Health [Lieutenant Governor re appointment of Board of Health] - In anticipation of smallpox

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1871-0511½ B

Date de réception :

1871-05-15

Date d'examen :

1871-07-18

Date d'approbation :

1871-07-18

Remarques :

Title based on contents of Despatch register - Created for digitisation project

Ref'd to mins Agri and Just [Referred to ministers of Agriculture and Justice], 1871/06/05 - On file with O.C. [Order in Council]

Report 5/5, 1871/07 - On file with O.C. [Order in Council]

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 289, -3298 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

22709

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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