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Notice descriptive – Brève

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Colonial Secy [Secretary] no. 248, 1870/09/12, fog whistle at Cape Race

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1870-0300 B

Date de réception :

1870-09-30

Date d'examen :

1870-11-04

Date d'approbation :

1870-11-08

Remarques :

Title based on contents of Despatch register - Created for digitisation project

Referred to Min. M and Fisheries [Minister of Marine and Fisheries] 1870/10/14

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 281, -3295 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

22238

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24