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Notice descriptive – Brève

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Dispensing with services of Abraham J. Lent, Customs, Tusket, Nova Scotia - Min. [Minister of] Customs, 1883/04/04, recd. [recommends]

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1883-0811

Date de réception :

1883-04-06

Date d'examen :

1883-04-14

Date d'approbation :

1883-04-17

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 430, -3343 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

22231

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-06-27