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Notice descriptive – Brève
1
Classeurs des comptes rendus [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1981-1991.

Référence :

R776-135-6-F, RG55

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

2172182

Contexte de cette notice :

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Fonds du Conseil du Trésor

Sous-fonds Conseil du Trésor (Comité du Conseil privé)

Décisions du Conseil du Trésor

Classeurs des comptes rendus
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1981-1991.

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Ontario

Étendue :

0.6 m de documents textuels.

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Cette sous-série se compose de documents créés et conservés par le Conseil du Trésor en tant que comité du Cabinet.

La sous-série caractérise les documents qui décrivent le plus véritablement possible les résumés des procès-verbaux des réunions. Les entrées sont organisées selon la date de réunion et la documentation pour chaque date comprend les éléments suivants : les personnes présentes sont inscrites comme participant; « les calendriers provisoires »; l'ordre du jour proposé suivi d'une liste de décrets à être préalablement autorisée par le Conseil du Trésor et décrit dans les colonnes comme suit : a) Numéro de la décision du Conseil du Trésor et du ministère qui prépare la présentation, b) Propositions des éléments principaux en abrégé, c) Coût estimatif, si approuvé, d) Onglet de référence [désormais sans pertinence], e) Nombre de semaines au programme (mais rarement saisies et la colonne entière ne sont pas toujours incluses pour une date de réunion donnée). Cette sous-série est annotée pour enregistrer les temps réels des réunions, les ministres et les autres participants qui assistèrent à la réunion, y compris les cadres supérieurs du SCT. Les documents ont été clairement rédigés comme des procès-verbaux de ce qui s'est réellement produit lors des réunions et pour la période de janvier 1981 jusqu'au début 1988, le présent document est le plus authentique des activités du comité du Conseil du Trésor. Les inscriptions des années 1983-1988 semblent être particulièrement complètes et cohérentes en ce qui se rapporte au contenu. À la même époque, il y avait une deuxième reliure à anneaux de l'ordre du jour des délibérations conservée de la série (et toujours sous la garde du Conseil du Trésor en 2006). Ces « reliures à anneaux des procès-verbaux des délibérations » semblent avoir été supprimées peu après la modification de la procédure en 1988, perfectionnant la « reliure à anneaux de l'ordre du jour des délibérations » afin d'intégrer les détails précédemment codifiés de manière plus systématique dans les reliures des procès-verbaux.

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche est une liste qui indique les numéros de volume, les titres et les dates. 55-127 Excel (99: Fermé pour fins de traitement)

Information additionnelle :

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Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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2005-00991-1
97/028
RG55

Ancien no de référence archivistique :

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RG55
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Volume [RG55] 2031--2033

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-07-24