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Notice descriptive – Brève

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Cadets, Royal Military College - Min M & D [Minister of Militia and Defence], 1882/07/12, rec [recommends] admission of 12

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1882-1489

Date de réception :

1882-07-12

Date d'examen :

1882-07-12

Date d'approbation :

1882-07-15

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 417, -3339 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

21709

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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