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Notice descriptive – Brève

1

Hon. W. McDougall, for rifles and ammunition to be sent to Fort Garry etc.

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1869-1708 A

Date de réception :

1869-09-27

Date d'examen :

1869-09-28

Date d'approbation :

1869-09-28

Remarques :

Title based on contents of Despatch register - Created for digitisation project

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 270, -3291 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

21444

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-06-12