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Notice descriptive – Brève 
Lettres patentes nommant le sieur Charles François Desbureaux Baron de l'empire [document textuel]
Niveau hiérarchique :PièceDate :16 décembre 1810.Référence :R11408-0-6-F, MG54-No54, Numéro de volume : 1--2Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :214068Contexte de cette notice : -
Notice descriptive – Détails Date(s) :16 décembre 1810.Lieu de création :Sans lieu, inconnu ou indéterminéÉtendue :0,1 cm de documents textuels (2 p). Parchemin une feuille.Langue du document :françaisPortée et contenu :Provenance :Biographie/Histoire administrative :Instrument de recherche :Information additionnelle :Source :PrivéAncien no de référence archivistique : -
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