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Notice descriptive – Brève
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Dossiers de Marcel Massé [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1996-1999.

Référence :

R776-133-2-F, RG55

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

212798

Contexte de cette notice :

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Fonds du Conseil du Trésor

Sous-fonds Secrétariat du Conseil du Trésor

Cabinet du président

Dossiers de Marcel Massé
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1996-1999.

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Ontario

Étendue :

x m de documents textuels.

Langue du document :

anglais

Langue du document additionnelle :

anglais, français

Acquisition :

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Correspondence files of Office of the President of the Treasury Board [textual record]

Portée et contenu :

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Cette notice descriptive est préliminaire, s.v.p. consultez les acquisitions reliées. La sous-séries se compose de documents crées par le Cabinet du président du Conseil du Trésor au moment où Marcel Massé remplissait les fonctions de ministre. Les documents comprennent des dossiers de correspondance traitant de la large portée des fonctions et des opérations du Conseil. Ces documents font partie d'un système de classement ministériel distinct et renferment les documents se rapportant aux activités du Conseil du Trésor du Cabinet du ministre. La correspondance et la documentation supplémentaire sont classées par programme du Conseil du Trésor, par ministère ou organisme particulier et en ordre chronologique par journal. Il y existe des groupes distincts de notes des comités du Cabinet.

Provenance :

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Massé, Marcel, 1940-

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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2004-01085-1
96/021
RG55

Ancien no de référence archivistique :

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RG55
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Conditions d'accès :

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Documents textuels

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