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Notice descriptive – Brève
1
Direction de la Politique et des programmes en matière de film, de vidéo et d'enregistrement sonore [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

[1972-1997].

Référence :

R5747-54-9-F, RG6

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

211525

Contexte de cette notice :

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Fonds du Patrimoine canadien

Direction de la Politique et des programmes en matière de film, de vidéo et d'enregistrement sonore
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

[1972-1997].

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Canada

Étendue :

23,1 m. de documents textuels.

Langue du document :

anglais

Langue du document additionnelle :

anglais, français
Acquisition :

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Dossiers d'exploitation de la Direction de la Politique et des programmes en matière de film, de vidéo et d'enregistrement sonore [document textuel]

Ministère du Patrimoine canadien, Montréal, Dossiers Entente Canada-Québec/Communications [document textuel]

Operational records of the Canadian Audio Visual Certification Office (CAVCO) [textual record]

Operational records of the Film, Video and Sound Recording Policy and Program Directorate [textual record]
Portée et contenu :

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Cette série est préliminaire. Veuillez consulter les acquisitions liées.

Nom(s) additionnel(s) :

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Canada. Ministère du Patrimoine canadien. Politique et programmes en matière de film, de vidéo et d'enregistrement sonore

Information additionnelle :

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Historique de la conservation :

Les dossiers de cette série ont été créés et conservés par le Ministère des Communications (RG97) jusqu'en 1993 et par son successeur, Patrimoine canadien (R5747).

Groupes de documents reliés :

Veuillez voir la série Politique et programmes du film, du vidéo et de l'enregistrement sonore (184527).

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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1996-0922 MFRC
2004-00553-X
2008-00290-X
2014-00904-X
2015-01700-3
4-2003-03-017 OFRC
86/001
97/007
97/032
R5747

Ancien no de référence archivistique :

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RG6
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Conditions d'accès :

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Date de modification :: 2024-06-12