Recherche dans la collection - Dossiers d'exploitation du CRTC [document textuel]

Notice descriptive – Brève

1

Dossiers d'exploitation du CRTC [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

1906-1995.

Référence :

RG100, 2004-00516-5

No du BAN :

2004-00516-5

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

211432

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1906-1995.

Lieu de création :

Ontario

Étendue :

24,3 m de documents textuels.

Langue du document :

anglais

Langue du document additionnelle :

anglais, français

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 100-19 est une liste non-vérifiée contenant les numéros originaux des boîtes, les titres et les dates extrêmes. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est joint à la présente notice. 100-19 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/100-19_211432_open.pdf

Information additionnelle :

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Note générale :

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Les dossiers de cette acquisition proviennent de différentes parties du CRTC et n'ont pas été triés. Ils abordent les sujets suivants mais ne s'y limitent pas: Board of Railway Commissioners for Canada - Applications of Bell Telephone Company for increase Tolls (boxes 380 to 384); Reports, Studies, Special Projects - Z. Allidina (Original Reports 1973-1980) (boxes 385-386); Secretary General - A.J. Darling Correpondence (boxes 387-396); Secretary General - Rosemary Chisholm Correspondence (boxes 397-398); Microfiches CTC - Brief Jackets - Factum Books / Dupes (1960-1975) (boxes 399-400); Factum Books - Masters (1968-175) (box 400); Videotapes (1992) (box 401); Contract Services (1984-1997 (box 402); Tender Court Reporting Services (box 403); Economic Branch (Special Projects) R. Letellier (box 404) ...
Ces dossiers faisaient partie des 512 boîtes situées dans le sous-sol du CRTC, au 1 du Portage, Gatineau, et identifiées par Greg Eamon comme ayant une valeur archivistique. Nous n'avons pu localiser la documentation ayant permis à l'archiviste de prendre cette décision. De plus, plusieurs boîtes semblent contenir du matériel non-archivistique et les dossiers personnels des employés (desk files) du CRTC.

Historique de la conservation :

Certains dossiers de cette acquisition ont été créés et maintenus par la Commission canadienne des transports jusqu'en 1976-77 et par son successeur, le CRTC. Les autres dossiers de cette acquisition ont été créés et maintenus par le Bureau des gouverneur de la radiodiffusion jusqu'en 1968 et par son successeur, le CRTC.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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R1204-17-3-E
R1204-17-3-F
R1204-19-7-E
R1204-19-7-F
RG100

Ancien no de référence archivistique :

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RG100

No d'autorisation de disposition de document :

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2002/002
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [2004-00516-5] 1--81

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

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Date de modification :: 2024-05-10