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Notice descriptive – Brève

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Temporary clerks - Dept. [Department of] Marine and F. [Fisheries], 1882/04/12, rec [recommends] continuing certain - viz: Messrs. V. Steele, M. Lamarche, J.A. Murray and T. Aumond

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1882-0772

Date de réception :

1882-04-12

Date d'examen :

1882-04-15

Date d'approbation :

1882-04-17

Remarques :

See also 1882-0019

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 413, -3338 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

20533

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24