Recherche dans la collection - Dossiers de la Direction de la planification et de l'expansion [document textuel]

Notice descriptive – Brève

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Dossiers de la Direction de la planification et de l'expansion [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

1968-1976.

Référence :

RG100, 2003-00368-1

No du BAN :

2003-00368-1

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

204992

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1968-1976.

Lieu de création :

Canada

Étendue :

3,6 m de documents textuels

Langue du document :

anglais

Langue du document additionnelle :

anglais, français

Instrument de recherche :

Afficher les détails Masquer les détails

Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 100-16 est une liste non-vérifiée contenant les numéros de boîtes, les titres de dossiers, parfois les volumes (ou les parties), parfois les dates ainsi que des numéros séquentiels (de 1 à 134) pour chacun des 134 dossiers compris dans cette acquisition. Ces numéros semblent avoir été ajouté a posteriori lors de l'emboîtage et du listage, et n'ont rien à voir avec le système de classification du CRTC. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est joint à la présente notice. 100-16 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/100-16_204992_open.pdf

Information additionnelle :

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Note générale :

L'acquisition contient les dossiers liés à la planification et à l'expansion de l'industrie de la radiodiffusion canadienne identifiés dans les modalités de transfert (partie 3 (6)) comme faisant partie des dossiers inactifs du CRTC (512 boîtes entreposées au sous-sol du 1, Promenande du Portage). Nous n'avons pu localiser la documentation ayant permis à l'archiviste de prendre cette décision.
Ces dossiers proviennent de la Direction de la planification et de l'expansion dans son ensemble et non des différentes composantes de la Direction qui ont grandement variées de 1970 à 1982.

Historique de la conservation :

Les dossiers de cette acquisition ont été créés et conservés par le CRTC au 1, Promenade du Portage, Hull.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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R1204-23-9-E
R1204-23-9-F
RG100

Ancien no de référence archivistique :

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RG100

No d'autorisation de disposition de document :

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2002/002
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [2003-00368-1] 1--12

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

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Date de modification :: 2024-07-24