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Notice descriptive – Brève

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Dossiers opérationnels du Secrétariat des biens culturels mobiliers, 1991 [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

1991.

Référence :

RG97, R1203, 2000-1135 OFRC, 2002-01357-8

No du BAN :

2002-01357-8

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

203076

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1991.

Lieu de création :

Canada

Étendue :

1,2 m de documents textuels.

Langue du document :

français

Instrument de recherche :

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Documents textuels: (Électronique) L'instrument de recherche 97-180 est une liste mentionnant les numéros de boîte et les numéros de dossier de demande de subvention ainsi que les numéros de dossier des dossiers d'appel. La liste n'a pas été vérifiée et est ouverte. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est joint à la présente notice. 97-180 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/97-180_203076_open.pdf

Information additionnelle :

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Note générale :

Cette acquisition contient des dossiers de subvention (grants - 5065-3) et des dossiers d'appels (Export Control Appeals - 5085-3).

Note sur l'étendue originelle :

1,2 m de documents textuels.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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R1203-71-1-E
R1203-71-1-F
RG6

Ancien no de référence archivistique :

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RG97

Autre no d'acquisition :

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2000-1135 OFRC

No d'autorisation de disposition de document :

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94/010
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [2002-01357-8] 1--4

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Droits d'auteur pour les documents du Gouvernement du Canada détenus part la Couronne. Veuillez citer : Bibliothèque et Archives Canada.

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Date de modification :: 2024-07-04