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Notice descriptive – Brève
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Documents du Cabinet de Keith Spicer (1989-1996) [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1977-1996.

Référence :

R1204-20-3-F, RG100

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

202813

Contexte de cette notice :

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Fonds du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

Cabinet du Président

Documents du Cabinet de Keith Spicer (1989-1996)
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1977-1996.

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Canada

Étendue :

3.8 m de documents textuels

Langue du document :

français

Langue du document additionnelle :

français, anglais

Portée et contenu :

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Cette sous-série comprend les dossiers créés par le bureau du président du CRTC, Keith Spicer, de 1989 à 1996. Les dossiers contiennent de la correspondence, des discours annotés, des copies de documents institutionnels annotés, la documentation préparartoire aux déplacements du Président, des procès-verbaux, ... Les documents couvrent l'ensemble des sujets reliés aux fonctions exercées par le Président au cours de son mandat.
Keith Spicer a occupé les fonctions de président du CRTC de 1989 à 1996. Il a pris un congé sans solde en 1990-91 afin de devenir président du Forum des citoyens sur l'avenir du Canada aussi connu sous le nom de Commission Spicer.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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2001-00105-3
96/022
RG100

Ancien no de référence archivistique :

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RG100
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Volume [RG100] 62--131

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

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Date de modification :: 2024-07-24