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Notice descriptive – Brève
1
Dossiers d'exploitation du service central [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

[1971-1994].

Référence :

R1395-1-X-F

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

202741

Contexte de cette notice :

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Fonds du Ministère de l'industrie, des sciences et de la technologie

Dossiers d'exploitation du service central
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

[1971-1994].

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Canada

Étendue :

2.25 m de documents textuels

Langue du document :

français
Acquisition :

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Records of the Policy, Planning and Analysis Branch [textual record]

Departmental Organizational Plans [textual record]

Operational records of Portfolio Management Branch, Corporate planning and evaluation and ERDA Management Directorate [textual record]

Registry files of Industry, Science and Technology Canada [textual record]

Records of the Policy Sector [textual record]

Operational records [textual record]

Registry files of Industry, Science and Technology Canada [textual record]

Registry files of the Department of Industry, Science and Technology [textual record]

Administrative and operational records of Central Registry Files [textual record]

Operational and administrative registry files - Information and Privacy Rights Administration, Resource Processing Industries [textual record]

Operational records of the Industrial and Regional Development Program (IRDP) [textual record]

Audit files of the Department of Industrial Regional Expansion [textual record]

Administrative and operational records of Aboriginal Economic Programs [textual record]

Central registry files of the Services to Business Branch [textual record]

Operational records of Science and Technology [textual record]

Records of the International Affairs Branch [textual record]

Records of the Service Industries Branch [textual record]

Records of the Program Affairs Branch [textual record]

Operational records of the Accounting and Financial Control Directorate [textual record]

Operational records of Science and Technology [textual record]

Central registry files of the Services to Business Branch [textual record]
Instrument de recherche :

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Documents textuels (Papier) L'instrument de recherche indique les numeros de volume, numéros de dossier, titres et les dates couvert pour les volumes 339 a 341 1395-6 (90: Ouvert)

Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche #1395-6 est une liste vérifiée qui indique le volume, le numéro, le titre et les dates extrêmes des dossiers pour le volume 404. 1395-6 (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/1395-6_197134_vol_404_open.pdf

Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche #1395-6 est une liste vérifiée qui indique le volume, le numéro, le titre et les dates extrêmes des dossiers pour les volumes 405 à 409. 1395-6 (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/1395-6_197134_vol_405-409_open.pdf

Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche #1395-6 est une liste vérifiée qui indique le volume, le numéro, le titre et les dates extrêmes des dossiers pour les volumes 410 à 413. 1395-6 (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/1395-6_197134_vol_410-413_open.pdf

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la série.

Versements complémentaires :

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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1997-98-0146 GAD
1998-01829-6
1998-01836-9
1998-01841-5
1998-01842-3
1998-01843-1
1998-01846-6
1998-01847-4
2000-01047-4
2003-02695-9
2005/006
2009-00219-9
2009-00342-X
2009/002
2009/003
2014-01820-0
2014-01834-0
2014-02445-6
2015-00364-9
2015-00370-3
2015-00414-9
2015-00594-3
2015-00599-4
2015-00917-5
2015-00927-2
2015-00938-8
2016/007
2019-00299-X
4-1991-01-311 OFRC
4-1992-05-036 OFRC
4-1994-03-02-042 OFRC
4-1999-02-010 OFRC
69/146
69/147
76/020
89/023
91-070 OFRC
92-0161 OFRC
93-0632 OFRC
93-110 OFRC
93-111 OFRC
93-1132 OFRC
93-122 OFRC
93-515 OFRC
94-0340 OFRC
94-0347 OFRC
94-0349 OFRC
94-341 OFRC
95-0316 OFRC
95-0938 OFRC
95-1009 OFRC
97-0907 OFRC
98-0432 OFRC
98/001
98/005
99/004
R1395
RG20
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Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Volume [R1395]

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

339--341;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

404--413;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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