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Notice descriptive – Brève
1
Correspondance du Bureau du Conseil privé [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1984-1993.

Référence :

MG26-P3-3

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

202648

Contexte de cette notice :

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Fonds Brian Mulroney

Bureau du premier ministre

Correspondance du Bureau du Conseil privé
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1984-1993.

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

12,8 m de documents textuels.

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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Cette sous-série rassemble la correspondance enregistrée du Bureau du premier ministre (BPM), classée en deux blocs (correspondance du Bureau du Conseil privé (BCP) et dossiers secrets du BCP), ainsi que les notes de service non traitées du BCP. La correspondance du BCP, 1984-1993, rassemble la correspondance reçue par le BPM et acheminée au BCP (chaque pièce est souvent accompagnée d'un bordereau de transfert) et les notes de service envoyées au BPM par le BCP, conseillant le premier ministre ou son personnel sur divers enjeux. Les dossiers sont classés par ordre numérique de code d'entrée. Le code d'entrée est précédé du préfixe " PCO ".

Les dossiers secrets du BCP, 1992-1993, étaient classés dans des chemises rouges portant l'inscription " Secret ". Ces dossiers comprennent des notes de service du BCP et la correspondance du BPM acheminée au BCP. Un numéro de volume, vol. 1A à 52, a été donné à chaque dossier. Dans chaque dossier, la correspondance était classée par code d'entrée.

Les notes de service non traitées du BCP ont été reçues par le BPM durant les quatre derniers mois du mandat de M. Mulroney à titre de premier ministre. Ces dossiers sont classés par ordre chronologique.

La correspondance avait été acheminée au BCP parce que les expéditeurs étaient des personnalités importantes (par ex., chefs d'État étrangers, premiers ministres de provinces canadiennes, ministres du Cabinet fédéral, politiciens ou diplomates) ou parce qu'elle traitait des politiques gouvernementales (par ex., commerce, revendications territoriales ou priorités en matière de dépenses gouvernementales).

Source :

Privé

Ancien no de référence archivistique :

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MG26-P3-3
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Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation10 Fermé]

Volume [MG26 P 3-3] 1--64

[Consultation 10 Fermé]

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Date de modification :: 2024-05-10