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Notice descriptive – Brève
1
Direction générale de l'assurance-maladie et de l'aide à la santé [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

1948-1976

Référence :

R227-112-6-F, RG29-25

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

200968

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère de la Santé

Sous-fonds Direction générale des services et de la promotion de la santé

Direction générale de l'assurance-maladie et de l'aide à la santé
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

1948-1976

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Canada

Étendue :

6,3 m de documents textuels

Langue du document :

français
Acquisition :

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Central registry files of the Health Services and Promotion Branch [textual record]

Files of the Office of the Director General of Health Insurance [textual record]

Health Care System studies of the Health Insurance and Resources Branch [textual record]
Portée et contenu :

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Cette notice descriptive est préliminaire.

Nom(s) additionnel(s) :

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Canada. Health Insurance and Resources Branch

Instrument de recherche :

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Document textuel (Électronique) L'instrument de recherche 29-25 est une liste dactylographiée de dossiers qui traite des volumes 1364-1382. L'instrument de recherche 29-25 est une liste de dossier non vérifiée. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est joint à la présente notice. 29-25 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/29-25_193708_vols_1364-1382_open.pdf

Document textuel (Électronique) L'instrument de recherche 29-38 est une liste dactylographiée de dossiers qui traite des volumes 1730-1745. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est joint à la présente notice. 29-38 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/29-38_193708_vols_1730-1745_open.pdf

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la série.

Versements complémentaires :

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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118-000018-2
122-000049-3
1986-87/047 GAD
1990-91/018 GAD
1994-95/049 GAD
RG29

Ancien no de référence archivistique :

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RG29-25
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation96 Restrictions varient]

Volume [RG29]

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

1364--1371;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

1377--1378;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

1381--1382;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

1730--1745;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Volume [RG25]

[Consultation 90 Ouvert]

1364--1382;

[Consultation 90 Ouvert]

1730--1745;

[Consultation 90 Ouvert]

Volume [RG29]

[Consultation 90 Ouvert]

1372--1376;

[Consultation 90 Ouvert]

1379--1380;

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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