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Notice descriptive – Brève
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Discours [document textuel (informatique)]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1997-2001.

Référence :

R922-5-2-E

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

197216

Contexte de cette notice :

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Fonds Michel Bastarache

Juge de la Cour suprême du Canada

Discours
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1997-2001.

Lieu de création :

Ontario

Étendue :

5 Mo de documents textuels.

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Cette sous-série comprend une liste et tous les discours écrits et prononcés par le juge Bastarache pendant ses activités à la Cour suprême du Canada.

Source :

Privé
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Conditions d'accès :

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Documents textuels: électroniques

[Consultation10 Fermé]

Contenant électronique [R922] 70/X1

[Consultation 10 Fermé]

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