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Notice descriptive – Brève
1
Procès-verbaux du Conseil [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

1916-1989

Référence :

R1207-32-1-F, RG77-F

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

196608

Contexte de cette notice :

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Fonds du Conseil national de recherches du Canada

Procès-verbaux du Conseil
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1916-1989

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Canada

Étendue :

3,6 m de documents textuels

Langue du document :

anglais

Langue du document additionnelle :

anglais, français

Portée et contenu :

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Cette série comprend les procès-verbaux des réunions du Conseil national de recherches du Canada (CNRC), de décembre 1916 (première réunion) à juin 1989. Les procès-verbaux sont regroupés en volumes reliés comportant des annexes où se trouvent notamment les documents de discussion. Dans la structure de l'organisation, le Conseil d'administration devait s'assurer que le CNRC remplissait le mandat que lui confiait le ministère. À l'origine, le Conseil était composé d'un président, d'un secrétaire-trésorier et d'au plus 11 membres nommés par le gouverneur en conseil. Le président était le seul salarié du Conseil, les autres membres, nommés, provenant de divers secteurs : industries, entreprises, universités, syndicats et gouvernements.

Au fil des ans, la structure du Conseil a évolué pour refléter les changements au sein de l'organisation. Ainsi, en 1924, le Conseil est passé à 15 membres. Ce nombre a continué de croître durant la Seconde Guerre mondiale, la portée du CNRC se transformant et s'élargissant, tout comme son personnel. À la fin des années 1960, en raison de nombreux facteurs, dont la multiplication des domaines de recherche et la réattribution des responsabilités gouvernementales en matière de sciences et de technologies, on a ajouté au Conseil les fonctions suivantes : délégué-général responsable de la planification, secrétaire du Conseil, vice-président à l'information et quatre autres vice-présidents. Dans les années 1980, le Conseil comptait 21 membres, mais les sièges n'étaient pas tous occupés en permanence. En 1997, le Conseil d'administration était formé d'un maximum de 21 membres, dont le président, le vice-président à la recherche, le vice-président au soutien technologique et industriel, le vice-président à l'administration et le secrétaire général.

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 77-37 est une liste de dossiers non vérifiée pour volumes 94-115. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est joint à la présente notice. 77-37 (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/77-37_134927_vols_94-115_open.pdf

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la série.

Versements complémentaires :

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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118-000153-2
1990-91/153 GAD
RG77-F

Ancien no de référence archivistique :

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RG77-F
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation96 Restrictions varient]

Volume [RG77]

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

104--105;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

107--115;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Volume [RG77]

[Consultation 90 Ouvert]

94--103;

[Consultation 90 Ouvert]

106;

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-07-24