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Notice descriptive – Brève

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[Minister of] Marine and Fisheries, 1881/08/11, [recommends] increase in salary of Mr. Antoine Montplaiser, Light keeper, Cap de la Magdeleine, Quebec

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1881-1194

Date de réception :

1881-08-12

Date d'examen :

1881-08-15

Date d'approbation :

1881-08-18

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 405, -3335 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

19434

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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