Recherche dans la collection - Décrets du conseil, commissions et autorisations pour permissions spéciales concernant le Québec [document textuel]
-
Notice descriptive – Brève 
Décrets du conseil, commissions et autorisations pour permissions spéciales concernant le Québec [document textuel]
Niveau hiérarchique :SérieDate :1767-1789Référence :R1002-121-6-F, RG68Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :193679Contexte de cette notice : -
Notice descriptive – Détails Série comprend :1 description(s) de niveau inférieurVoir description(s) de niveau inférieurDate(s) :1767-1789Équivalent bilingue :Lieu de création :CanadaÉtendue :m de documents textuelsLangue du document :françaisPortée et contenu :Instrument de recherche :Information additionnelle :Note(s) sur le contenant :Source :GouvernementAncien no de référence archivistique : -
Pour réserver ou commander des documents Conditions d'accès :Modalités d'utilisation :Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.
Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.
