Recherche dans la collection - Registres de copies de proclamations [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Registres de copies de proclamations [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1777-1791, 1818-1953.

Référence :

R1002-106-X-F, RG68

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

193630

Contexte de cette notice :

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Fonds de l'Industrie Canada

Sous-fonds Registraire général

Proclamations

Registres de copies de proclamations
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Notice descriptive – Détails

Sous-série comprend :

26 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1777-1791, 1818-1953.

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Canada

Étendue :

2,5 m de documents textuels
18 bobines de microfilms

Langue du document :

anglais

Acquisition :

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Registrar General [textual (microform)]

Portée et contenu :

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La sous-série est constituée de registres contenant des copies de proclamations enregistrées au bureau du Registraire du Haut et du Bas-Canada, de la province du Canada et du Canada.

Instrument de recherche :

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Textual (Électronique) L'instrument de recherche est une liste vérifié de registres, contenant le numéro de volume, le numéro de bobine, le numéro d'image, le nom de l'image et les dates extérieures 68-20 (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/68-20_192656_vols 40-53, 189, 349, 403, 491, 510-511, 606, 615, 700, 703, 738, 805_open.pdf

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Note sur les autres formats physiques disponibles :

Des copies microfilmées de ces registres sont disponibles sur les bobines C-3909 à C-3911, C-3945 à C-3946, C-3968 à C-3969, C-3993, C-4017 à C-4018, C-4031, C-4065 à C-4066, C-4108, C-4115, C-4122 à C-4123 et C-4148.
Tous les registres décrites dans cette sous-série ont été numérisées et peuvent être recherchées en utilisant le numéro de bobine (C-xxxx) sur le site Canadiana / Heritage.ca

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Groupes de documents reliés :

Le registre 487 (vol. RG68 805) contenant des copies de proclamations du 24 janvier 1951 au 3 décembre 1953 peut être trouvé sous la série Registres divers (R1002-87-X-F).

Note(s) sur le contenant :

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1154 : Faisait antérieurement partie du volume 511
1157 : Faisait antérieurement partie du volume 738
C-3946 : Copy No. 2
C-3946 : Copy No. 1
C-3946 : Copy No. 3
C-3946 : Copy No. 4
C-3909 : Copies sur microfilm Copy No. 2
C-3909 : Copies sur microfilm Copy No. 1
C-3909 : Copies sur microfilm Copy No. 3
C-3910 : Copies sur microfilm Copy No. 2
C-3910 : Copies sur microfilm Copy No. 1
C-3910 : Copies sur microfilm Copy No. 3
C-3910 : Copies sur microfilm Copy No. 4
C-3911 : Copies sur microfilm Copy No. 2
C-3911 : Copies sur microfilm Copy No. 1
C-3911 : Copies sur microfilm Copy No. 3
C-3968 : Copies sur microfilm Copy No. 2
C-3968 : Copies sur microfilm Copy No. 1
C-3968 : Copies sur microfilm Copy No. 3
C-3968 : SP
C-3969 : Copies sur microfilm Copy No. 2
C-3969 : Copies sur microfilm Copy No. 1
C-3969 : Copies sur microfilm Copy No. 3
C-3993 : Copies sur microfilm Copy No. 2
C-3993 : Copies sur microfilm Copy No. 1
C-3993 : Copies sur microfilm Copy No. 3
C-3993 : Copies sur microfilm Copy No. 4
C-4017 : Copies sur microfilm Copy No. 2
C-4017 : Copies sur microfilm Copy No. 1
C-4017 : Copies sur microfilm Copy No. 3
C-4017 : Copies sur microfilm Copy No. 4
C-4018 : Copies sur microfilm Copy No. 2
C-4018 : Copies sur microfilm Copy No. 1
C-4018 : Copies sur microfilm Copy No. 3
C-4018 : Copies sur microfilm Copy No. 4
C-4031 : Copies sur microfilm Copy No. 2
C-4031 : Copies sur microfilm Copy No. 1
C-4031 : Copies sur microfilm Copy No. 3
C-4065 : Copies sur microfilm Copy No. 2
C-4065 : Copies sur microfilm Copy No. 1
C-4065 : Copies sur microfilm Copy No. 3
C-4066 : Copies sur microfilm Copy No. 2
C-4066 : Copies sur microfilm Copy No. 1
C-4066 : Copies sur microfilm Copy No. 3
C-4108 : Copies sur microfilm Copy No. 2
C-4108 : Copies sur microfilm Copy No. 1
C-4108 : Copies sur microfilm Copy No. 3
C-4115 : Copies sur microfilm Copy No. 2
C-4115 : Copies sur microfilm Copy No. 1
C-4115 : Copies sur microfilm Copy No. 3
C-4122 : Copies sur microfilm Copy No. 2
C-4122 : Copies sur microfilm Copy No. 1
C-4122 : Copies sur microfilm Copy No. 3
C-4123 : Copies sur microfilm Copy No. 2
C-4123 : Copies sur microfilm Copy No. 1
C-4123 : Copies sur microfilm Copy No. 3
C-3945 : Copies sur microfilm Copy No. 2
C-3945 : Copies sur microfilm Copy No. 1
C-3945 : Copies sur microfilm Copy No. 3
C-3945 : Copies sur microfilm Copy No. 4

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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2001-00916-X
R1002
RG68

Ancien no de référence archivistique :

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RG68
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation96 Restrictions varient]

Volume [RG68]

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

1154;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

1157;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Volume [RG68]

[Consultation 90 Ouvert]

40--53;

[Consultation 90 Ouvert]

189;

[Consultation 90 Ouvert]

349;

[Consultation 90 Ouvert]

403;

[Consultation 90 Ouvert]

491;

[Consultation 90 Ouvert]

510--511;

[Consultation 90 Ouvert]

606;

[Consultation 90 Ouvert]

615;

[Consultation 90 Ouvert]

700;

[Consultation 90 Ouvert]

703;

[Consultation 90 Ouvert]

738;

[Consultation 90 Ouvert]

805;

[Consultation 90 Ouvert]

Bobine de microfilm [RG68]

[Consultation 90 Ouvert]

C-3909--C-3911;

[Consultation 90 Ouvert]

C-3945--C-3946;

[Consultation 90 Ouvert]

C-3968--C-3969;

[Consultation 90 Ouvert]

C-3993;

[Consultation 90 Ouvert]

C-4017--C-4018;

[Consultation 90 Ouvert]

C-4031;

[Consultation 90 Ouvert]

C-4065--C-4066;

[Consultation 90 Ouvert]

C-4108;

[Consultation 90 Ouvert]

C-4115;

[Consultation 90 Ouvert]

C-4122--C-4123;

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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