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Notice descriptive – Brève
1
Ampliations des brevets d'invention [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1863, 1866-1867

Référence :

R1002-69-8-F, RG68

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

193490

Contexte de cette notice :

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Fonds de l'Industrie Canada

Sous-fonds Registraire général

Ampliations

Ampliations des brevets d'invention
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1863, 1866-1867

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Canada

Étendue :

m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 68-11 est une liste de dossiers non vérifiée, volumes 1060 et 1079. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est joint à la présente notice. 68-11 (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/68-11_192617_vols_1060_1079_open.pdf

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG68
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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG68]

[Consultation 90 Ouvert]

1060;

[Consultation 90 Ouvert]

1079;

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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