Recherche dans la collection - Cautionnements des séquestres et des syndics de faillite [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Cautionnements des séquestres et des syndics de faillite [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1875-1880, 1920-1928

Référence :

R1002-26-1-F, RG68

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

193367

Contexte de cette notice :

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Fonds de l'Industrie Canada

Sous-fonds Registraire général

Cautionnements

Cautionnements des séquestres et des syndics de faillite
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Notice descriptive – Détails

Sous-série comprend :

6 description(s) de niveau inférieur
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Date(s) :

1875-1880, 1920-1928

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Canada

Étendue :

0,3 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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Cette notice descriptive est préliminaire.

Instrument de recherche :

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(Papier) L'instrument de recherche 68-1 est un guide dactylographiée. 68-1

(Papier) L'instrument de recherche 68-2 est une liste de dossiers dactylographiée. 68-2

(Électronique) L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 407, 408, 411, 433, 624, 625. 68-8 (90: Ouvert)

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Note sur les autres formats physiques disponibles :

Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-3994, C-3997, C-4005, C-4077, C-4078.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Note(s) sur le contenant :

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C-3994 : Copies sur microfilm Copy No. 1
C-3997 : Copies sur microfilm Copy No. 1
C-4005 : Copies sur microfilm Copy No. 1
C-4077 : Copies sur microfilm Copy No. 1
C-4078 : Copies sur microfilm Copy No. 1
C-3994 : Copies sur microfilm Copy No. 2
C-3994 : Copies sur microfilm Copy No. 3
C-3994 : Copies sur microfilm Copy No. 4
C-3997 : Copies sur microfilm Copy No. 2
C-3997 : Copies sur microfilm Copy No. 3
C-3997 : Copies sur microfilm Copy No. 4
C-4005 : Copies sur microfilm Copy No. 2
C-4005 : Copies sur microfilm Copy No. 3
C-4005 : Copies sur microfilm Copy No. 4
C-4077 : Copies sur microfilm Copy No. 2
C-4077 : Copies sur microfilm Copy No. 3
C-4078 : Copies sur microfilm Copy No. 2
C-4078 : Copies sur microfilm Copy No. 3

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG68
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Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG68]

[Consultation 90 Ouvert]

407--408;

[Consultation 90 Ouvert]

411;

[Consultation 90 Ouvert]

433;

[Consultation 90 Ouvert]

624--625;

[Consultation 90 Ouvert]

1136;

[Consultation 90 Ouvert]

Bobine de microfilm [RG68]

[Consultation 90 Ouvert]

C-3994;

[Consultation 90 Ouvert]

C-3997;

[Consultation 90 Ouvert]

C-4005;

[Consultation 90 Ouvert]

C-4077--C-4078;

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-07-04