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Notice descriptive – Brève
1
Opérations régionales [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

1973-1986.

Référence :

R224-133-1-F, RG27-Z

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

193260

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère du Travail

Opérations régionales
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Notice descriptive – Détails

Série comprend :

81 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1973-1986.

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Canada

Étendue :

env. 3,9 m de documents textuels non-traités.
35,2 m de documents textuels.

Langue du document :

français

Acquisition :

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Regional Office, Central Registry Files [textual record]

Portée et contenu :

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Cette notice descriptive est préliminaire.
Cette série est composée des dossiers du système de classement central ayant été créés et/ou entretenus par la Direction des opérations régionales. Ces dossiers sont : des rapports écrits par la Direction pour la Révision annuelle de Travail Canada, de la correspondance ministérielle sur les questions parlementaires, des rapports contenant des statistiques, des comités divers et des rapports de sous-comités et finalement, des rapports de commissions et de conférences sur des questions d'intérêts au mandat de cette Direction.

Nom(s) additionnel(s) :

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Canada. Travail Canada. Opérations régionales

Biographie/Histoire administrative :

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Canada. Travail Canada. Opérations régionales : La Direction des opérations régionales a été créée en août 1976, dans le but d'aider les employés de la fonction publique qui étaient inclus sous la Partie IV du Code canadien du travail. Les Opérations régionales administre les Lois sur les conditions de travail et la santé et sécurité au travail établies dans les parties III et IV du Code canadien du travail. Le rôle des Opérations régionales est de livrer les programmes ministériels à travers le pays par les 6 bureaux régionaux et les 19 bureaux de district. Chaque région est dirigée par un directeur qui se rapporte au Directeur-général des Opérations régioanles. Le rôle des employés est d'enquêter sur les plaintes en rapport of the Code canadien du travail. Ils enquêtent également sur les inéquités salariales basées sur le genre, adminstrent loi sur l'indemnisation des employés fédéraux et font de l'éducation sur ces sujets aux employés des companies canadiennes à travers le pays.

Instrument de recherche :

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(Électronique) L'instrument de recherche 27-111 est une liste de dossiers générée par ordinateur. 27-111

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la série.

Versements complémentaires :

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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118-000116-8
122-000273-9
1990-91/116 GAD
1994-95/273 GAD
EFRC#88-196 EFRC
RG27
RG27-Z-1

Ancien no de référence archivistique :

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RG27-Z
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Volume [RG27] 4475--4491

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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