Recherche dans la collection - Pièces justificatives presentées lors des audiences officielles [document textuel]

Notice descriptive – Brève
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Pièces justificatives presentées lors des audiences officielles [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1975-1977

Référence :

R216-171-5-F, RG126

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

193096

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien

Enquête sur le pipeline de la vallée du Mackenzie

Pièces justificatives présentées lors de l'enquête

Pièces justificatives presentées lors des audiences officielles
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1975-1977

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Canada

Étendue :

8,33 m de documents textuels

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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La sous-série contient la plupart des 906 pièces justificatives (numéros 1-906) soumises lors des audiences officielles de l'Enquête sur le pipeline de la vallée du Mackenzie. Les audiences officielles ont commencé le 11 mars 1975, et à cette occasion, les témoins appelés par chaque participant ont présenté leurs preuves pour, ensuite, être contre-interrogés. Ces pièces justificatives ont été utilisées par le juge Thomas Berger pour la préparation de son rapport en deux volumes intitulé "Le Nord: terre lointaine, terre ancestrale", paru en 1977. (RG126, Vols. 10-49, 78-80)

Instrument de recherche :

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(Électronique) L'instrument de recherche 126-1 est une liste dactylographiée et manuscrite pour les volumes 1-77. Pour les mémoires et pièces justificatives, l'information fournie sur l'instrument de recherche inclut le numéro de volume, le numéro de mémoire ou de pièce justificative, le titre, l'auteur et la date. La liste contient des annotations, telles que "maps", "photos", "sent to Nat. Museum" ou "missing", pour expliquer la localisation des pièces extraites des dossiers textuels de RG126. 126-1 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/126-1_142319_vols_1-77_open.pdf

(Électronique) L'instrument de recherche 126-4 est un index sur cartes classé alphabétiquement pour les auteurs ou soumissionaires des mémoires et des pièces justificatives soumises durant les audiences officielles et les audiences tenues dans les collectivités. Les cartes incluent parfois des annotations, telles que "maps", "photos", "sent to Nat. Museum" ou "missing", pour expliquer la localisation des pièces extraites des dossiers textuels de RG126. 126-4 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/126-4_142305_open.pdf

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Groupes de documents reliés :

Les pièces justificatives de format photographique ont été extraites; voir l'acquisition 1978-115 NPC. Les pièces justificatives de format cartographique ont été extraites; voir l'acquisition RG126M 78903/14.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG126
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG126]

[Consultation 90 Ouvert]

10--49;

[Consultation 90 Ouvert]

78--80;

[Consultation 90 Ouvert]

Boîte d'instruments de recherche [FA 126-4] 1--5

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada.

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Date de modification :: 2024-07-04