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Notice descriptive – Brève
1
Registrateur de navires de Brockville [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1874-1908

Référence :

R184-66-1-F, RG42-E-1

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

191038

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère des Transports

Division de l'immatriculation des navires

Registrateur de navires de Brockville
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Notice descriptive – Détails

Sous-série comprend :

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Date(s) :

1874-1908

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

0,05 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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La sous-série se compose de dossiers portant sur l'immatriculation des navires et rassemblés par le registrateur de navires de Brockville, Ontario. Elle comprend les premiers registres, les registres des transactions ultérieures et les registres des hypothèques. Les registres contiennent des renseignements sur le genre, la taille et le moyen de propulsion de chaque navire immatriculé dans ce port ainsi que des détails sur les droits de propriété et l'évacuation.

Provenance :

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Canada. Registrar of Shipping (Brockville, Ont.)

Biographie/Histoire administrative :

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Canada. Registrar of Shipping (Brockville, Ont.) : Le registrateur de navires de Brockville, Ontario, documentait les droits de propriété des petits navires en rassemblant, retrouvant et administrant les transferts de droits de propriété, les changements de nom, les hypothèques maritimes et les certificats d'immatriculation des navires ( " Blue Books " ).

Instrument de recherche :

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(Électronique) L'instrument de recherche 42-9 est une liste informatisée de dossiers. 42-9

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Note sur les autres formats physiques disponibles :

On peut obtenir des copies microfilmées de ces dossiers sur la bobine C-2471 (Vol. 1447).

Versements complémentaires :

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG42-E-1
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG42] 1447

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les documents originaux qui sont dans un état précaire, on doit consulter les copies de ces documents sur microfilm.

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