Recherche dans la collection - Dossiers du service central de l'Administration canadienne des transports aériens [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Dossiers du service central de l'Administration canadienne des transports aériens [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1923-1990.

Référence :

R184-204-9-F, RG12-A-2-D

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

190554

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère des Transports

Administration canadienne des transports aériens

Dossiers du service central de l'Administration canadienne des transports aériens
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Notice descriptive – Détails
Sous-série comprend :

663 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1923-1990.

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

8,3 m de documents textuels

Langue du document :

français
Acquisition :

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Registry files of Canadian Air Transportation Administration [textual record]

Registry files of Canadian Air Transportation Administration [textual record]

Registry files of Canadian Air Transportation Administration [textual record]

Registry files of Canadian Air Transportation Administration [textual record]

Registry files of Canadian Air and Surface Transportation Administration [textual record]

Registry files of Canadian Air Transportation Administration [textual record]

Registry files of Canadian Air Transportation Administration [textual record]

Registry files of Canadian Air Transportation Administration [textual record]

Registry files of Canadian Air Transportation Administration [textual record]

Registry files of the Canadian Air Transportation Administration [textual record]

Registry files of Canadian Air Transportation Administration [textual record]

Registry files of Canadian Air Transportation Administration [textual record]

Registry files of Canadian Air Transportation Administration [textual record]

Registry files of the Canadian Air Transportation Administration and Canadian Marine Transportation Administration [textual record]

Canadian Air Transportation Administration, Central Registry Files [textual record]

Registry files of Canadian Air Transportation Administration [textual record]

Aviation Group, Airport Audits and Capital Projects; Marine Group, Capital Projects; Surface Group, Capital Projects; Executive Administration, Registry Files [textual record]

Aviation Administrative and Operational Records [textual record]

Bilingual IFR Communications Simulation Studies [textual record]

Bilingual IFR Communications Simulation Studies [textual record]

Aviation Group, Director General Commercial [textual record]

Central registry files of the Administrative and Aviation Group [textual record]

Central registry files of the Air Group and Marine Group [textual record]

Airports capital projects and Financial records, Headquarters files [textual record]

Canadian aircraft register, Aircraft Registration and Leasing [textual record]

Soviet-Canadian Cooperation in the Area of Design, Construction, Installation and Exploitation of Airports : Technical Papers submitted by the Soviet team [textual record]

Registry files of the Air Transportation Branch [textual record]

Registry files of the Air Transportation Administration Branch - Construction and Maintenance [textual record]

Registry files of the Air Transportation Administration Branch - Establishment and Operation [textual record]

Registry files of International Civil Aviation Organization [textual record]

Concessions and Leases files of the Air Transportation Administration Branch [textual record]

Property Management files of the Canadian Air Transportation Branch [textual record]

Aviation - Airports - Proposed Toronto International Airport (Pickering Ont.) [textual record]
Portée et contenu :

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La sous-série se compose de dossiers du service central de l'administration centrale créés et/ou conservés exclusivement par l'Administration canadienne des transports aériens et ses prédécesseurs. Les volumes 5412-5437 contiennent des dossiers du service central portant sur divers sujets comme la politique et la législation; les aéroports et les mesures et appareils de sécurité. Les volumes 4183-4197 contiennent des dossiers du service central dont ceux portant sur les comités interministériels et les études des tâches; les types et caractéristiques d'aéronefs (5010); les essais en vol pour les types d'aéronefs (5013); l'exploitation et l'entretient des aéroports; les vendeurs d'avions; les activités afférentes à la circulation aérienne (aéroclubs, compagnies et écoles); les licences des pilotes, des mécaniciens d'aéronef et des contrôleurs aériens; les services aéronautiques (transport aérien).

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 12-23 est une liste informatisée de boîtes afférente aux volume 4759. Pour trouver l'instrument de recherche, il faut consulter les descriptions de niveau inférieur jointes à la présente notice. 12-23 (90: Ouvert)

Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 12-25 est une liste informatisée de dossiers afférente aux volumes 5024-5046; 5070. Pour trouver l'instrument de recherche, il faut consulter les descriptions de niveau inférieur jointes à la présente notice. 12-25 (90: Ouvert)

Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 12-100 est une liste informatisée de dossiers afférente aux volumes 4183-4197. Pour trouver l'instrument de recherche, il faut consulter les descriptions de niveau inférieur jointes à la présente notice. 12-100 (90: Ouvert)

Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 12-112 est une liste informatisée de dossiers afférente aux volumes 5264-5300; 5319-5320; 8405. Pour trouver l'instrument de recherche, il faut consulter les descriptions de niveau inférieur jointes à la présente notice. 12-112 (66:Expurgé)

Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 12-134 est une liste informatisée de boîtes afférente aux volumes 5412-5437. Pour trouver l'instrument de recherche, il faut consulter les descriptions de niveau inférieur jointes à la présente notice. 12-134 (90: Ouvert)

Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 12-149 est une liste informatisée de dossiers afférente aux volumes 5548-5553. Pour trouver l'instrument de recherche, il faut consulter les descriptions de niveau inférieur jointes à la présente notice. 12-149 (90: Ouvert)

Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 12-182 est une liste informatisée de dossiers afférente aux volumes 4287-4293. Pour trouver l'instrument de recherche, il faut consulter les descriptions de niveau inférieur jointes à la présente notice. 12-182 (90: Ouvert)

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Note sur le classement :

Les dossiers dans cette sous-série sont des dossiers du service central qui proviennent manifestement du Groupe Aviation et de ses prédécesseurs. On peut trouver les dossiers du service central dont la provenance n'est pas claire dans la série des dossiers du service central de l'administration centrale.

Versements complémentaires :

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Groupes de documents reliés :

Les chercheurs devraient aussi consulter les dossiers connexes dans la série Dossiers du service central de l'Administration ainsi que dans les sous-séries des bureaux régionaux.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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117-000279-9
118-000012-3
120-000064-1
120-000067-6
120-000076-5
121-000058-X
121-000110-1
121-000111-X
121-000281-7
121-000299-X
122-000726-9
1980-81/211 GAD
1981-010 TFRC
1982-83/004 GAD
1982-83/060 GAD
1982-83/083 GAD
1983-84/069 GAD
1983-84/267 GAD
1983-84/352 GAD
1984-85/073 GAD
1984-85/105 GAD
1984-85/106 GAD
1984-85/139 GAD
1984-85/201 GAD
1984-85/502 GAD
1985-86/173 GAD
1985-86/576 GAD
1985-86/607 GAD
1985-86/646 GAD
1986-87/020 GAD
1986-87/027 GAD
1986-87/147 GAD
1989-90/279 GAD
1990-91/012 GAD
1992-93/064 GAD
1992-93/067 GAD
1992-93/076 GAD
1993-94/058 GAD
1993-94/110 GAD
1993-94/111 GAD
1993-94/281 GAD
1993-94/299 GAD
1994-95/726 GAD
1997-01026-7
1997-98/027 GAD
1997-98/548 GAD
1998-01216-6
1999-01398-0
2007-00173-X
2007-00175-6
2007-00176-4
2007-00189-6
2014-01609-7
2014-01795-6
2014-01833-2
4-1993-07-012 OFRC
85-0230 OFRC
85-224 OFRC
85-228 OFRC
85-229 OFRC
85-279 OFRC
99/009
99/021
O92-0431
OFRC#85-65 OFRC
OFRC#88-97 OFRC
OFRC#92-431 OFRC
R184
RG12
RG12-A-1
RG12-A-2
RG12-A-2-D
RG12-B-1
RG12-C-9

Ancien no de référence archivistique :

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RG12-A-2-D
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation96 Restrictions varient]

Aucun contenant spécifié [R184] 8405

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Volume [RG12]

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

4183--4191;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

4194--4197;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

4287--4294;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

4759;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

5024--5030;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

5032--5046;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

5070;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

5264--5301;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

5319--5320;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

5412--5437;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

5539--5548;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Volume [RG12]

[Consultation 90 Ouvert]

4192--4193;

[Consultation 90 Ouvert]

5031;

[Consultation 90 Ouvert]

5047;

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-07-24