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Notice descriptive – Brève

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Vice Chancellor, S.E. Blake, Ontario - [Minister of] Justice, 1881/05/12, [recommends] acceptance of resignation of

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1881-0765 ½

Date de réception :

1881-05-14

Date d'examen :

1881-05-13

Date d'approbation :

1881-05-16

Remarques :

Filed with dormants

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 402&5122, -3334 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

19015

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-07-24